Le sombre secret de la Cour Suprême: Originalisme dans la jurisprudence canadienne

Dr. Leonid Sirota de l'Université de Technologie d'Auckland (Nouvelle-Zélande) sera présent à l’Université de Montréal pour discuter du rôle de l’originalisme dans la jurisprudence de la Cour Suprême du Canada.

On présume de manière générale que la théorie de l’originalisme ne joue aucun rôle significatif dans l'interprétation des provisions constitutionnelles et ne permet pas, en ce sens, d’exprimer leurs intentions premières, applications ni-même n’aider à leur compréhension. Le professeur Sirota tente de corriger cette hypothèse. À travers une analyse des décisions constitutionnelles passées et contemporaines, il soutient que les diverses formes d’originalisme ont joué un rôle important dans l’interprétation constitutionnelle canadienne. Son influence peut se ressentir dans le cadre de certaines dispositions structurelles de la Constitution (comme par exemple celles relatives à la répartition des pouvoirs, aux « affaires » constitutionnelles ainsi que celle concernant la compétence fondamentale des cours supérieures) mais aussi dans le contexte de dispositions juridiques protégeant des droits spécifiques tels qu’énoncés par la Charte à sa section 35 relative aux droits ancestraux. En outre, on ne peut remettre en question le fait que la Cour ait rejeté ou refusé même de lire des intentions ou des significations originalistes alors même que celles-ci étaient persuasives et concluantes. La Cour a ainsi fourni très peu d’indications quant aux circonstances dans lesquelles diverses formes d’originalisme peuvent ou doivent être invoquées, laissant planer un doute sur son rôle. Le professeur Sirota suggère que si l’on ne peut accepter que toutes les approches originalistes soient utiles à l’interprétation constitutionnelle, on ne peut pour autant les écarter entièrement. Selon lui, la pratique constitutionnelle canadienne profiterait à être ouverte aux idées originalistes et à reconnaître leur caractère opportun.

Me Joanna Baron, Directrice de la Société Runnymede, et Professeur Dwight Newman de l'Université Saskatchewan, apporteront également des commentaires et éléments de réponse sur le sujet.

 

Cet événement est rendu possible grâce au soutien généreux de la Société Runnymede.

Entrée libre.

Ce programme a été approuvé du Barreau du Québec pour 1.25 heures de formation continue.

Ce contenu a été mis à jour le 20 février 2017 à 10 h 13 min.